Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAA CENTRALE ALREENNE AUTOMOBILES
Numéro de dépôt :
1228144
Date de dépôt :
12/10/1982
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
12/10/1992
Présentation de la marque CAA CENTRALE ALREENNE AUTOMOBILES
Déposée le 12 octobre 1982 par Richard DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « CAA CENTRALE ALREENNE AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAA CENTRALE ALREENNE AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAA CENTRALE ALREENNE AUTOMOBILES est expirée depuis le 12 octobre 1992.
Richard DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28